Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCAMED, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3166060
Date de dépôt :
21/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2012
Marque en couleurs, figurative de SOCAMED

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCAMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCAMED domicilié(e) 17-19, avenue Tony Garnier,69007 LYON - 69007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 091 429 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD Ernst & Young Société d'Avocats Hervé Le Blanc domicilié(e) 113 Bvd Stalingrad,69626 VILLEURBANNE CEDEX - 69626 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166060.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 mai 2012.

SOCAMED a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE DU BIOLOGISTE , COMPAGNIE FRANCAISE DE BIOLOGIE - CFB , Le point sur... , SOCAMED , Les Carnets du Biologiste


SOCAMED, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance - 17-19, avenue Tony Garnier,69007 LYON - 69007 - France - SIREN 572091429


HSD Ernst & Young Société d'Avocats Hervé Le Blanc - 113 Bvd Stalingrad,69626 VILLEURBANNE CEDEX - 69626 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Papier, papiers en tête et suite de lettres, matrice de fax, cartons, cartes de visites et de correspondance, plaquettes médicales, prospectus, brochures, articles de papeterie, enveloppes, catalogues, guides d'analyse référençant notamment l'ensemble des analyses, livres ou classeurs contenant des informations médicales, périodiques, bloc-notes, marques pages, stylos, tous de demande d'examens, compte rendus de résultat d'analyse destinés à l'interne et aux biologistes, médecins, patients, fournisseurs et tiers, recueils de documents. Fonds de présentation informatiques, interne ou externe, réalisés sous logiciel spécifique Valisettes pochettes utilisées lors de conférences et d'enseignements post-universitaires Télécommunications, service de télécommunication et de messagerie éléctronique par réseau internet et affichages électronique. Publication de livres périodiques, recueils contenant des informations médicales, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, enseignements post-universitaires à destination médicale et liés à l'activité de biologie médicale, publication électronique de livres, périodiques, plaquettes, recueil, classeurs à destination médicale.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.